Garder le chiffre d’affaires ne règle pas toutes les dépenses
Lorsque vous êtes à votre compte, un remplaçant peut honorer des commandes pendant votre arrêt. L’entreprise peut donc facturer, même si vous ne travaillez pas. L’OFSP présente l’indemnité journalière comme une protection contre la perte temporaire liée à l’incapacité. Votre contrat précise comment se mesure cette perte et ce qui est couvert. Demandez si l’assureur examine le revenu personnel, le résultat de l’activité ou un montant fixé dans la police. N’assimilez pas le coût du remplacement à une prestation due.
Exemple : un mois dans un atelier floral
Supposons CHF 8 000 de ventes, CHF 3 000 d’achats et CHF 1 200 de charges fixes, sans autres dépenses dans l’exemple. Avant votre arrêt, il reste CHF 3 800. Avec les mêmes ventes et charges et un remplacement facturé CHF 2 700, il reste CHF 1 100. Sans remplaçant, supposons qu’il n’y ait ni ventes ni achats et que les charges fixes continuent : le résultat du mois serait alors négatif de CHF 1 200. Ces chiffres comparent trois budgets ; ils ne calculent pas une indemnité.
Posez des questions sur la période et les preuves
Demandez à l’assureur si, dans votre contrat, une activité poursuivie par un tiers change le calcul de la perte et si les frais du remplacement entrent dans cette analyse. Précisez la période de référence et les justificatifs : factures du prestataire, comptabilité de l’activité, revenu antérieur, documents d’incapacité. Si vous recommencez vous-même à effectuer certaines tâches, signalez le changement selon les modalités de la police. Le travail accompli par un remplaçant et votre propre reprise sont deux faits distincts.
Modélisez les délais avant de commander le remplacement
Supposons que le remplaçant demande la moitié de CHF 2 700 à la commande. Vous devez disposer de CHF 1 350 même si le délai d’attente de l’assurance n’est pas terminé. Le solde devra être financé à la date convenue, qui peut précéder tout paiement de l’assureur. Distinguez la durée du remplacement, la durée des prestations et les conditions d’une éventuelle prolongation. Établissez un scénario sans versement pendant ce premier mois.
Vérifiez aussi les garanties au nom de l’entreprise
Cherchez une éventuelle garantie spécifique pour les frais d’exploitation ou de remplacement, et faites confirmer le risque déclencheur, le bénéficiaire et les limites. Une police qui couvre les dommages matériels ou une interruption après un incendie ne suffit pas à prouver une prise en charge en cas de maladie du dirigeant. Préparez ces questions avant un arrêt, afin de décider en connaissance de cause combien vous pouvez engager pour rester ouvert.